Le présent site est la propriété de l’association Je travaille au vert.

Responsable de la publication : l’association Je travaille au vert – Mon’s Moulin.
Adresse :  350 Rue du Moulin 59246 Mons-en-Pévèle
Tél. : 03 20 05 36 85

Association enregistrée le 26 juin 2015 en préfecture du Nord, publication au JO du 4 juillet 2015

Réalisation

Marie-Laure BRUNET
Adresse : 52 route de Saint Amand 59310 MOUCHIN
Tél. : 06 71 61 70 66
N° SIRET : 484 275 128 00052
Numéro d’ordre Maison des Artistes : en cours d’immatriculation
Code APE : 9003A – Création artistique relevant des arts plastiques

Propriété Intellectuelle

Le site est la propriété de l’association Je travaille au vert, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association Je travaille au vert ou de tiers ayant autorisé à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’association Je travaille au vert, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Lien Hypertexte

Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
* que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
* de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
* que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L’association Je travaille au vert se réserve le droit de demander la suppression d’un lien estimé non conforme à sa ligne éditoriale. L’association Je travaille au vert ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire, d’une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d’un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. L’association Je travaille au vert conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de l’association Je travaille au vert. Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande à L’association Je travaille au vert.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. (Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.)

Crédits

Photos/images : Getty Images©Fotolia© – Shutterstock© – l’association je travaille au vert

Fonts : Oswald – Droit Sans

Hébergeur

Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com

Google analytics ©

856_google_analytics

Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google »). Google Analytics utilise des « Cookies », des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l’Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet; nous vous informons cependant qu’il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible :http://tools.google.com/dlpage/gaoptout